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BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L.

C/ Marie Curie, 19, 6ème étage (unités 6.5 et 6.6) – 28521 Rivas-Vaciamadrid, Madrid, Espagne.

Numéro d’identification fiscale : B87915419

Inscrit au Registre du Commerce de Madrid, Volume 36419, Page 107, Section 8, Feuille M 654298, Inscription 1 de l’année 2017.

Pour toute question ou demande de renseignements, vous pouvez nous contacter par téléphone au +34 910 646 844 ou par courriel à info@bornan.net.

L’accès au site constitue l’acceptation expresse par l’utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation, qui peuvent être modifiées ou remplacées par le propriétaire du site à tout moment et sans préavis.

2. Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation et l’accès à ce site Web, qui sert de point d’entrée à BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L., en fournissant aux utilisateurs des informations, des services et des contenus par le biais du Web. Sur ce site, les utilisateurs peuvent accéder à des informations concernant des produits et services spécifiques, des outils et des applications.

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BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L. n’est responsable de ces données ou informations et n’assume aucune obligation à leur égard.

L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié du contenu, des services, des applications et des outils accessibles sur le site, sous réserve du droit applicable, des présentes conditions générales d’utilisation et, le cas échéant, des conditions spécifiques qui peuvent être établies pour l’accès à des services et applications particuliers, en respectant toujours les autres utilisateurs de la plate-forme.

En cas de violation totale ou partielle des présentes Conditions générales d’utilisation par l’Utilisateur, BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L. se réserve le droit de refuser l’accès au site Web sans préavis.

3. Obligations générales de l’utilisateur

En acceptant les présentes conditions générales d’utilisation, l’utilisateur s’engage expressément à :

– Ne pas entreprendre d’action visant à endommager, bloquer, surcharger, altérer, désactiver ou interférer de toute autre manière – que ce soit de manière temporaire ou permanente – avec les fonctionnalités, les outils, le contenu et/ou l’infrastructure du site web, empêchant ainsi son fonctionnement normal ou son utilisation.

– Sauvegarder et maintenir la confidentialité des identifiants d’accès associés à leur nom d’utilisateur, en étant pleinement responsable de l’utilisation de ces identifiants personnels et non transférables par des tiers.

– S’abstenir de soumettre ou de publier des contenus diffamatoires ou calomnieux, qu’ils soient destinés à d’autres utilisateurs ou à des entreprises tierces sans rapport avec BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L.

– Ne pas utiliser le matériel ou les informations contenues dans ce site Web à des fins illicites ou à des fins expressément interdites dans les présentes Conditions générales d’utilisation ou dans les Conditions spécifiques qui peuvent s’appliquer à certaines applications et/ou utilités, en particulier celles qui peuvent porter atteinte aux droits et aux intérêts de BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L., de ses Utilisateurs et/ou de tierces parties.

– Ne pas offrir ou distribuer des produits ou des services, ni envoyer de la publicité ou des communications commerciales non sollicitées à d’autres utilisateurs et visiteurs de BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L.

L’Utilisateur est responsable de tous les dommages de toute nature que BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L. ou un tiers pourrait subir en raison de la violation par l’Utilisateur de l’une des obligations découlant des présentes Conditions générales d’utilisation ou des lois applicables en relation avec l’accès et/ou l’utilisation du site Web.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Le site Web, les pages qui le composent et l’information ou les éléments qu’il contient (y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les documents, les photographies, les dessins, les représentations graphiques), ainsi que les logos, les marques, les noms commerciaux ou autres signes distinctifs, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L. est titulaire ou dont l’utilisation et la communication publique ont été dûment autorisées par les détenteurs légitimes.

L’utilisateur s’engage à utiliser le contenu de manière diligente et correcte, conformément à la loi, à la morale et à l’ordre public. BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L.

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L’utilisateur n’est pas autorisé à distribuer, modifier, céder ou communiquer publiquement les informations contenues sur ce site web, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit.

Pour nous faire part de vos préoccupations ou d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou concernant l’un des contenus du site web, les utilisateurs peuvent nous contacter aux adresses postales ou électroniques indiquées dans l’en-tête du présent document.

5. Liens

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6. Responsabilité

BORNAN SPORTS TECHNOLOGY, S.L. ne garantit pas l’accès continu au site Web, ni l’affichage, le téléchargement ou l’utilité des éléments et de l’information contenus dans le portail, qui peuvent être entravés, gênés ou interrompus par des facteurs ou des circonstances indépendants de sa volonté ou de son contrôle, y compris ceux causés par la présence de virus informatiques sur Internet.

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7. Protection des données personnelles

L’ensemble de la politique relative au traitement des données à caractère personnel se trouve dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales, mais qui est présentée dans un document distinct pour en faciliter la consultation : Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le présent avis juridique et ses conditions générales sont régis et interprétés conformément à la législation espagnole. Tout litige découlant de ces conditions ou lié à celles-ci sera soumis à la juridiction des cours et tribunaux compétents.

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Si une clause ou une disposition des présentes conditions générales, qui n’est pas essentielle à leur existence, est déclarée nulle ou inapplicable, cette déclaration n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres clauses.

9. Système de dénonciation

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